On ne vous apprend certainement rien, mais plus vous avez d’enfants, plus il devient difficile de programmer des activités qui ne les incluent pas. Et voilà qu’aujourd’hui, vous n’avez plus souvenir du dernier dîner en tête à tête que vous avez eu avec votre partenaire. Notamment si l’un de vous est parent au foyer.
Mais saviez-vous que vous pouvez faire appel à une nounou occasionnelle ? En effet, qui dit nounou, ne dit pas forcément un contrat à temps plein ! Avant cela, vous devez d’abord la déclarer. Continuez votre lecture ici pour tout apprendre sur comment déclarer sa baby-sitter occasionnelle.
Pourquoi déclarer ma nounou occasionnelle ?
Si vous ne faites appel qu’occasionnellement aux services d’une nounou, vous pouvez facilement être tenté de l’embaucher illégalement, c’est-à-dire sans la déclarer. Mais on vous le déconseille fortement, et voilà pourquoi :
- Vous privez votre baby-sitter de l’ouverture et de l’actualisation de ses droits sociaux en cas de maladie, d’accident de travail, de retraite, etc.
- Vous vous privez du crédit d’impôts (et de l’avance immédiate du crédit d’impôts)
- Vous ne bénéficiez d’aucune couverture en cas d’accident, vous devez alors payer l’intégralité des dommages en cas d’accident domestique survenant au cours des heures de baby-sitting : frais d’hospitalisation et même une indemnité à vie en cas de handicap.
- Vous risquez une sanction pénale et civile : d’après le code du travail, « en cas de travail dissimulé constaté, l’employeur encourt jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende (5 ans et 75 000 euros d’amende s’il s’agit de l’emploi d’un mineur) ».
- La baby-sitter a recours aux Prud’hommes : si votre baby-sitter possède des preuves de son emploi, elle peut exiger la régularisation de son contrat. Dans ce cas, vous risquez un procès aux Prud’hommes, il vous faudra donc régler une indemnité forfaitaire équivalente à 6 mois de salaire au minimum, ainsi que d’autres rémunérations complémentaires et régler la totalité des charges sociales.
Comment déclarer ma nounou occasionnelle ?
Si c’est votre première expérience en tant qu’employeur particulier, rédiger un contrat de travail vous semblera bien trop compliqué, d’autant plus que votre besoin d’une nounou est ponctuel.
Figurez-vous qu’une excellente alternative s’offre à vous : les chèques CESU nounou. Ce moyen de paiement est en effet avantageux pour vous comme votre baby-sitter qui cotise grâce à vous auprès des différentes caisses sociales. Et ce n’est pas tout ! Un chèque CESU fait également office de bulletin de salaire et de contrat de travail, ce qui vous facilitera grandement la vie.
Adhérer au CESU est très simple, il vous suffit de vous rendre sur le site officiel de l’URSSAF afin de vous inscrire. Consultez notre article « Comment utiliser les chèques CESU » pour tout savoir sur les chèques CESU et les modalités d’adhésion.
Une fois inscrit, vous ferez une déclaration CESU mensuelle des heures assurées par votre nounou et de la valeur nette des rémunérations versées à cet effet. Les charges sociales seront ensuite automatiquement prélevées sur votre compte bancaire.
Comment calculer le salaire de ma nounou occasionnelle ?
Lorsque vos besoins de nounou sont limités à une soirée en amoureux ou quelques jours de vacances, vous aurez du mal à choisir la meilleure modalité de paiement pour votre nounou : payer au temps passé ou bien à la mission ?
Votre question est très légitime. Sachez que de manière générale, la rémunération à l’heure est réservée aux gardes régulières, dans le cas où les parents travaillent ou que l’enfant n’a pas pu obtenir une place à la crèche par exemple.
Dans votre cas, un paiement au forfait est recommandé. Il vaut mieux évaluer un forfait global et négocier avec votre baby-sitter avant votre départ :
- Si vous partez pour une semaine complète de vacances :
Essayez d’établir un planning qui englobe :- Le nombre d’heures où le travail est effectif (l’enfant est réveillé) ;
- Le nombre d’heures de présence responsable (l’enfant est couché) ;
- Les heures de repos.
N’oubliez pas de considérer que durant votre absence, la nounou bénéficiera de nombreux avantages : logement, nourriture… Pour enfin conclure le montant du forfait global pour la semaine.
Nous vous conseillons de discuter de tous ces paramètres avant votre départ, ce qui est préférable pour vous : vous pourrez ainsi profiter de vos vacances loin de votre calculatrice, et votre nounou aura une idée précise de ce que les parents attendent d’elle.
- Babysitting en soirée : lorsque vous faites appel à une nounou pour garder votre enfant pendant que vous profitez d’une bonne soirée entre amis, il n’est pas rare qu’elle passe la nuit chez vous. Ce qui est bien mieux pour vous, vous pourrez sortir vous amuser sans avoir à faire Cendrillon et surveiller les 12 coups de minuit. Le forfait de la soirée sera avantageux pour vous dans ce cas-là, car la plupart du temps, votre enfant sera dans le merveilleux monde des rêves, et votre nounou dormira tout aussi paisiblement avec un babyphone branché sur la chambre du petit. Voilà, tout le monde est heureux !
