Vous avez eu du mal, mais vous avez fini par trouver votre perle rare : Clotilde est l’assistante maternelle dont vous rêviez et dont votre enfant raffole. Cependant, nous voilà au mois de mai, et votre assistante maternelle vous parle déjà de ses congés payés…
Grosse panique pour vous, car vous ne connaissez rien sur le sujet. Mais Clotilde est si géniale que vous mettez la main à la pâte et tentez de trouver vous-même les réponses à vos questions. Vous êtes à la bonne adresse pour découvrir comment calculer les congés payés de ma nounou à domicile. C’est parti !
Période d’acquisition des congés payés :
Afin de calculer le nombre de congés payés acquis par votre assistante maternelle agréée, vous devez tenir compte des semaines travaillées durant la période de référence, fixée du 1er juin de l’année précédente au 31 mai de l’année en cours.
NB : S’il s’agit d’un début de contrat, la période de référence sera fixée à partir du jour de l’embauche jusqu’au 31 mai. Au contraire, s’il s’agit d’une fin de contrat, elle sera fixée à partir du 1er juin jusqu’à la date de fin de contrat.
Calculer les congés payés de ma nounou ?
En fonction du type de contrat que vous avez signé, et donc du nombre de mois d’accueil, votre assistante maternelle va acquérir des jours de congés payés :
- Si votre assistante maternelle a assuré l’accueil de votre enfant 52 semaines pour une période de 12 mois consécutifs, on appelle cela un contrat en année complète.
- Si votre assistante maternelle a assuré l’accueil de votre enfant 46 semaines pour une période de 12 mois consécutifs, on appelle cela un contrat en année incomplète.
NB : La durée totale des congés payés ne peut pas excéder une période de 5 semaines ouvrables (30 jours).
Comment calculer les congés payés de ma nounou en année incomplète ?
Si vous avez signé un contrat en année incomplète avec votre nounou, elle obtiendra 2 jours et demi de congés payés pour chaque jour de travail effectif.
Afin de calculer la durée de ses congés payés, il faudra prendre en compte le nombre de semaines travaillées pendant la période du 31 mai jusqu’au 1er juin de l’année en cours, sans oublier le nombre de semaines de congés payés pris durant cette période /4 x 2,5.
Exemple : Si Clotilde a travaillé 32 semaines du 1er juin 2020 au 31 mai 2021, et qu’elle a posé 2 semaines de congés au mois de septembre :
- On calcule d’abord le nombre de semaines à prendre en compte : 32+2= 34 semaines ;
- Ensuite, on calcule les périodes de 4 semaines donnant droit à 2 jours et demi par jour : 34/4= 8,5 jours ;
- Enfin, on peut calculer la durée des congés payés en année incomplète de l’assistante maternelle : 8,5×2,5= 21,25. On arrondit toujours au nombre entier supérieur, Clotilde va donc bénéficier de 22 jours de vacances.
Comment calculer les congés payés de ma nounou en année complète ?
Dans ce cas de figure, vous pouvez ranger votre calculatrice, car nous n’en aurons pas besoin ! En effet, les congés payés sont inclus dans la durée de travail (52 semaines = 47 semaines travaillées et 5 semaines de congés payés).
Votre assistante maternelle bénéficiera systématiquement de 30 jours de congés payés.
NB : Dans certains cas, il est nécessaire de calculer le nombre exact de jours travaillés, notamment lors de la première année de travail et en cas d’absence imprévue de votre nounou.
Comment calculer les indemnités de congés payés pour ma nounou ?
Le calcul des indemnités de congés payés est le même, quel que soit le type de contrat signé : en année complète ou en année incomplète. Deux méthodes sont possibles pour les calculer, et il revient à votre nounou de choisir celle qui est la plus avantageuse pour elle, d’un point de vue financier :
- La méthode du maintien de salaire ;
- La méthode des 10% ou du 10ème de la rémunération totale annuelle.
Les congés payés par anticipation :
Il est possible que votre assistante maternelle vous sollicite pour des congés payés par anticipation. Si cela peut vous arranger, tant mieux ! Rappelez-vous tout de même qu’elle doit vous faire une demande par écrit. Néanmoins, vous conservez le droit de refuser cette anticipation, tout en veillant à maintenir son salaire.